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Editeur

CENOMY France
Siège social : 6 8 rue de Bastogne
21850 SAINT APOLLINAIRE

SARL Capital 150 000 Euros – RCS Dijon 839 143 757
FR 80839143757

Tel : + 33 (0)3 80 78 42 20
Email : info@cenomy.com

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Veuillez lire attentivement les conditions ci-après avant d’utiliser le Site. L’utilisation du Site vaut acceptation des conditions. En conséquence, en accédant au Site, tout internaute (ci-après « l’Utilisateur ») s’engage à se conformer et à respecter les règles ci-après définies :

1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site
2. Données personnelles
3. Utilisation du Site
4. Modification de la notice
5. Loi applicable

  1. Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

Le Site de CENOMY est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive de CENOMY, seule habilitée à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de CENOMY.

De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut-être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de CENOMY. CENOMY décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit de CENOMY, l’Utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le Site et/ou vers les pages qu’il contient.

Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse e-mail suivante : info@cenomy.com

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

CENOMY s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site.

Utilisation de Site

Utilisation du contenu du Site

CENOMY s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, CENOMY ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante :info@cenomy.com

Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi

Accès au Site

CENOMY s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. CENOMY n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

Informations diffusées sur le Site

Les informations, diffusées sur le Site sont communiquées à titre d’information uniquement. Dés lors, CENOMY ne saurait encourir quelque responsabilité que ce soit quant à l’utilisation que l’Utilisateur fait/fera des dites informations. Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est donnée quant à leur adéquation à une finalité déterminée.

Liens hypertextes mis en place sur le Site

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que CENOMY n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises à la loi française.

CENOMY France – Siège social
6-8 rue de Bastogne
21850 St Apollinaire
Tél. 03 80 78 42 20

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